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Les statuts de l'asbl LA MAISONNÉE

 

Les statuts "coordonnés" de l'asbl La Maisonnée, composés de 47 articles, ont été publiés au Moniteur Belge du 17 mai 2006.

 

Quelques annexes (modifications de l'A.G. ou du C.A., décharges aux administrateurs, etc.) ont été publiées par la suite.

 

Une copie de ces documents enregistrés au Moniteur Belge peut être visualisée en cliquant sur le lien ci-après (nb. : ensuite, pour revenir sur cette page, cliquez sur la flèche "Page précédante" de votre navigateur) :

Les Statuts de La Maisonnée.

 

 

Ce texte peut aussi être consulté sur le site du Moniteur belge :

procédure d'accès au Moniteur : dans l'écran de recherche qui s'affiche, il suffit d'introduire le n° d'entreprise affecté à La Maisonnée (et rien d'autre!) 411 081 941cliquez ensuite sur le bouton "Recherche" : le nombre de documents consultables apparaît à droite de "Recherche" ; les titres de ces documents sont listés en cliquant sur "liste"; repérez le document intitulé STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, …) et cliquez sur le mot "IMAGE" : vous obtiendrez une photocopie des statuts. Les autres documents concernent les nominations et démissions successives d'administrateurs.

cliquez sur ce bouton Logomaisonne bouton double entoure

 

 

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