QUELQUES NOIR & BLANC d'automne 2013 (cliquez sur une photo pour accéder à la galerie)

Les statuts de l'asbl LA MAISONNÉE

 

 

Les statuts "coordonnés" de l'asbl La Maisonnée, composés de 47 articles, ont été publiés au Moniteur Belge du 17 mai 2006.

 

Quelques annexes (modifications de l'A.G. ou du C.A., décharges aux administrateurs, etc.) ont été publiées par la suite.

 

 

Une copie de ces documents enregistrés au Moniteur Belge peut être visualisée ci-dessous.

Nb.: Un agrandissement de cette copie peut être obtenue en cliquant sur le lien ci-après  : Les Statuts de La Maisonnée.

(Dans ce cas, pour revenir au début de page, cliquez sur la flèche "Page précédante" de votre navigateur°


 

 

Ce texte peut aussi être consulté sur le site du Moniteur belge en cliquant ici .

 

[ Dans l'écran de recherche qui s'affiche, il suffit d'introduire le n° d'entreprise affecté à La Maisonnée (et rien d'autre!) 411 081 941;

cliquez ensuite sur le bouton "Recherche" : le nombre de documents consultables apparaît à droite de "Recherche", il y a en 7 ; les titres de ces documents sont listés en cliquant sur "liste"; repérez le document n° 5 (ce sont les statuts) et cliquez sur le mot "IMAGE" : vous obtiendrez une photocopie des statuts. Les autres documents (1 à 4 et 6 et 7) sont des annexes. ]

 

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